FRUCTY
Présentation de la marque FRUCTY
Déposée le 23 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société laitière des Volcans d'Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUCTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUCTY est expirée depuis le 23 avril 2023.
Société laitière des Volcans d'Auvergne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2234040 - Publication au BOPI 2002-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516796 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19